René Groussard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
René Groussard
Objet:
membre de la Commission nationale de la médaille de la Résistance française
Remplace:
M. Olivier de Sarnez
Groupe:
Commission nationale de la médaille de la Résistance française
JORFTEXT000029724416
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2014
08/11/2014
De:
Groussard (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1993
Au siège de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000711968
(source JORF)
élection
18 Mars 1993
18/03/1993
De:
Groussard (René, Charles)
président de la commission des comptes de l'agriculture. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et du développement rural
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1980-03-19
"
JORFTEXT000000726872
(source JORF)
promotion
01 Janvier 1993
01/01/1993
De:
Groussard (René)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535
(source JORF)
composition
27 Octobre 1990
27/10/1990
De:
Groussard (René)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000533791
(source JORF)
nomination
05 Octobre 1990
05/10/1990
