René Groussard


De: René Groussard
Objet:
membre de la Commission nationale de la médaille de la Résistance française
Remplace:M. Olivier de Sarnez
Groupe:
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: Groussard (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1993
Au siège de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
élection
18 Mars 199318/03/1993
De: Groussard (René, Charles)
président de la commission des comptes de l'agriculture. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-19"
promotion
01 Janvier 199301/01/1993
De: Groussard (René)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Groussard (René)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199005/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.